Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MORGANE
MINOTERIE EALET

Numéro de dépôt :
4581322
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
LA MORGANE de MINOTERIE EALET

Présentation de la marque LA MORGANE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par MINOTERIE EALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MORGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est MINOTERIE EALET domicilié(e) 1 LA TERTRAIE - 56120 - FORGES DE LANOUEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE EALET, Monsieur SEBASTIEN EALET domicilié(e) 1 LA TERTRAIE - 56120 - FORGES DE LANOUEE - France.

La marque LA MORGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORGANE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

MINOTERIE EALET a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE DES FARINES , STERENN BIO


MINOTERIE EALET - 1 LA TERTRAIE - 56120 - FORGES DE LANOUEE - France


MINOTERIE EALET, Monsieur SEBASTIEN EALET - 1 LA TERTRAIE - 56120 - FORGES DE LANOUEE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

FARINES DE BLE.